Danielle Membrives


De: Membrives (Danielle), épouse Kempf
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de La Ciotat
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000424561(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200508/05/2005
De: Membrives (Danielle), épouse Kempf
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Remplace:Mme Tristan (Sandrine)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2003-06-02"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JORFTEXT000000786027(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Membrives (Danielle), épouse Kempf
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Greffe détaché de La Ciotat
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.